Livres numériques et droits d'auteur

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Pour alimenter mon livre électronique, il me faut des contenus. Je suis un gros lecteur de polars et romans noirs, j’aime bien également la science fiction, donc j’ai acheté et cherché des livres gratuits dans ces styles.

La science fiction se trouve en abondance. Sous la forme de magazines (Angle mort), de nouvelles en français (quarante-deux) ou en anglais (infinityplus, infinite matrix), même offertes par l’éditeur Le Belial’.

Les policiers sont moins pléthoriques. Il existe une collection mauvais genres chez publie.net. Il y en a chez in libro veritas (merci a. delon de me l’avoir signalé). Le masque ou gallimard proposent des titres qui m’intéressent, mais ils sont deux fois plus chers que le livre de poche correspondant et sont verrouillés un exemple ou deux. Mais pas de magazines, pas de nouvelles récentes offertes. Et pourtant, il me semble que la “révolution littéraire numérique” devrait ouvrir les portes à la création de magazines de nouvelles comme angle mort. Il me semble que le coût principal de ce genre de publications devait être l’impression et la distribution qui devient négligeable aujourd’hui.

Finalement, du côté policier/mystère, je remonte aux origines du genre. Ça tombe bien, elles sont dans le domaine public. Cela inclut Émile Gaboriau, Gaston Leroux mais pas encore Maurice Leblanc. Cela inclut un certain nombre d’auteurs américains. Je puise dans le début de la liste des 125 plus importants livres du genre établie par Ellery Queen. Et je me familiarise avec les lois sur le droit d’auteur. Ce n’est pas d’une limpidité excessive mais mes investigations m’amènent aux points suivants :

  • D’après l’article L123-1 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres publiées du vivant de leur auteur tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de celui-ci. Plus précisément elles entrent dans le domaine public le 1er janvier suivant le 70ème anniversaire de la mort. Donc les livres de Maurice Leblanc seront dans le domaine public le 1er janvier 2012. Il y a des exceptions, par exemple si l’auteur est “mort pour la patrie”.
  • Mieux (article L123-12 du code de la propriété intellectuelle), dans le cas d’œuvres d’auteurs étrangers à l’union européenne publiées hors union européenne, si la loi du pays d’origine de l’œuvre est plus favorable que la loi française, c’est elle qui s’applique. Cela signifie que les livres publiés aux États-Unis avant 1924 sont dans le domaine public quelle que soit la date de la mort de leur auteur. Que ceux publiés au Canada sont dans le domaine public 50 ans après la mort de leur auteur.
  • Les publications dans des journaux sont des cas spéciaux, le droit d’auteur pourrait ne courir que 70 ans à partir de la publication, mais cela ne s’applique peut-être qu’au cas d’articles d’auteur inconnu.

Conclusions, certaines œuvres de Maurice Leblanc ou Sax Rohmer sont dans le domaine public aux États Unis, mais aucune ne l’est en France (quoique, vu que les nouvelles et romans de Leblanc ont été publiées en journaux avant d’être publiées en livre). Les œuvres d’Howard P. Lovecraft sont dans le domaine public en France mais pas aux États Unis (évidemment, pour les traductions, c’est plus compliqué). Tarzan of the apes est dans le domaine public aux États-Unis, donc en France, mais pas Tarzan at Earth’s core (qui est cependant dans le domaine public en Australie et au Canada). Trente arpents de Ringuet est dans le domaine public au Canada, donc en France (je ne connais quasiment pas d’écrivains québecois, donc j’en ai pris un au hasard).

Enfin, pour rechercher les ebooks qui sont dans le domaine public aux États-Unis, openlibrary est un bon premier pas (il propose même un lien pour lire le livre en ligne avec le lecteur d’archive.org qui malheureusement ne marche pas sur mon joujou). Et ensuite, un moteur de recherche comme inkmesh, avec lequel il ne reste qu’à choisir le site sur lequel télécharger le titre en sachant que les epub de mobileread sont meilleurs que ceux manybooks et gutenberg qui sont nettement mieux que ceux de archive.org (mais merci à eux de cataloguer et à google et microsoft de scanner tout ça).

Écrit le 08 May 2011 par Emmanuel